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AFFAIRE CMC/MINCULT : Un juge défie la Cour suprême


Au moment où l’on attend l’application de l’ordonnance de la Cour suprême qui suspend les effets du retrait d’agrément de la Cmc, une autre ordonnance du tribunal de première instance de Ndokoti autorise la Socam d’exercer.

Alors qu’on s’attendait à la levée des scellés sur les locaux de la Cameroon music corporation (Cmc), suite à l’ordonnance n°034/Ose/Ca/Cs du 17 décembre 2008 de la Cour suprême qui suspend les effets du retrait d’agrément de la Cmc, notamment la création de la Société civile d’art musical (Socam), et qui rétablit en quelque sorte la Cmc dans tous ses droits, c’est plutôt une ordonnance du tribunal de première instance de Ndokoti à Douala qui autorise la Socam à continuer de fonctionner. Le président de cette juridiction, Philippe Nyetam, a signé le 25 mai 2009, une ordonnance, n°295/Ptpi/Dla, qui autorise à la Socam “ de procéder par tout huissier territorialement compétent, sans commandement préalable, à la saisie, à la suspension et la confiscation même en dehors des heures légales et des jours ouvrables, des exemplaires constituant une contrefaçon des œuvres protégées, des représentations des œuvres illicites, du matériel servant ou devant servir à une reproduction ou exécution publique illicite ”.
Cette décision vient à la suite de la requête aux fins de saisie de contrefaçon et d’interdiction de spectacles illicites des responsables de la Socam et adressée au président de cette juridiction. Ils évoquent entre autres la loi n°2000/011 du 19 décembre 2000 relative au droit d’auteur, qui enjoint tout utilisateur des œuvres de l’esprit, à obtenir au préalable une autorisation de la Socam, laquelle est soumise au paiement d’une redevance annuelle ou occasionnelle pour les spectacles et les manifestations occasionnelles. “ Pour limiter le préjudice subi par les artistes dont elle est la représentante légale, elle entend faire procéder à la saisie des appareils musicaux et recettes des contrefacteurs, des cassettes, des compacts disc et video compacts, des disquettes, ordinateurs et tout autre matériel ”, peut-on lire dans la requête.

Conflit d’autorité
Cette ordonnance du président Philippe Nyetam vient une fois de plus jeter le flou quant à la légalité de la structure qui doit gérer les droit d’auteurs de l’art musical au Cameroun. Une juridiction inférieure peut-elle prendre une décision sans se référer aux décisions prises par une autre plus élevée ? Les juristes sont divisés sur la question. “ En fait, il s’agit là d’un recours gracieux, une ordonnance gracieuse. Le président du tribunal a signé l’ordonnance à la lumière et l’authenticité des documents qui ont été versés au dossier. S’il y a opposition avec d’autres documents, il se rétracte ”, soutient Me Sir Bernard Fonju Fuelancha, avocat et assistant juridique au Tribunal pénal international pour le Rwanda. Pour lui, des situations comme celles-là sont évitables, si toutes les parties prenantes n’avaient pas usé de mauvaise foi. “ D’un côté, il y a les responsables de la Socam et leurs différents appuis qui induisent les magistrats en erreur, sachant qu’ils ont été déboutés par la Cour suprême, et de l’autre côté les magistrats qui ne veulent pas prendre leurs responsabilités en refusant de signer une ordonnance sachant qu’une juridiction supérieure a déjà tranché ”.
Quoiqu’il en soit, on présume, du fait de cet imbroglio, que bon nombre d’utilisateurs des œuvres musicales risquent de payer double, du fait que d’un côté, il y a le pouvoir qui ne veut pas perdre la face et veut aller jusqu’au bout, quelque soit les méthodes utilisées, et la légalité qui cherche tant bien que mal à s’insérer dans un univers où seuls les intérêts égoïstes sont souvent pris en considération. Surtout qu’en droit, il est clair que “ qui paye mal, paye deux fois ”.  

Par Robert NGONO EBODE

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Au moment où l’on attend l’application de l’ordonnance de la Cour suprême qui suspend les effets du retrait d’agrément de la Cmc, une autre ordonnance du tribunal de première instance de Ndokoti autorise la Socam d’exercer.

Alors qu’on s’attendait à la levée des scellés sur les locaux de la Cameroon music corporation (Cmc), suite à l’ordonnance n°034/Ose/Ca/Cs du 17 décembre 2008 de la Cour suprême qui suspend les effets du retrait d’agrément de la Cmc, notamment la création de la Société civile d’art musical (Socam), et qui rétablit en quelque sorte la Cmc dans tous ses droits, c’est plutôt une ordonnance du tribunal de première instance de Ndokoti à Douala qui autorise la Socam à continuer de fonctionner. Le président de cette juridiction, Philippe Nyetam, a signé le 25 mai 2009, une ordonnance, n°295/Ptpi/Dla, qui autorise à la Socam “ de procéder par tout huissier territorialement compétent, sans commandement préalable, à la saisie, à la suspension et la confiscation même en dehors des heures légales et des jours ouvrables, des exemplaires constituant une contrefaçon des œuvres protégées, des représentations des œuvres illicites, du matériel servant ou devant servir à une reproduction ou exécution publique illicite ”.
Cette décision vient à la suite de la requête aux fins de saisie de contrefaçon et d’interdiction de spectacles illicites des responsables de la Socam et adressée au président de cette juridiction. Ils évoquent entre autres la loi n°2000/011 du 19 décembre 2000 relative au droit d’auteur, qui enjoint tout utilisateur des œuvres de l’esprit, à obtenir au préalable une autorisation de la Socam, laquelle est soumise au paiement d’une redevance annuelle ou occasionnelle pour les spectacles et les manifestations occasionnelles. “ Pour limiter le préjudice subi par les artistes dont elle est la représentante légale, elle entend faire procéder à la saisie des appareils musicaux et recettes des contrefacteurs, des cassettes, des compacts disc et video compacts, des disquettes, ordinateurs et tout autre matériel ”, peut-on lire dans la requête.

Conflit d’autorité
Cette ordonnance du président Philippe Nyetam vient une fois de plus jeter le flou quant à la légalité de la structure qui doit gérer les droit d’auteurs de l’art musical au Cameroun. Une juridiction inférieure peut-elle prendre une décision sans se référer aux décisions prises par une autre plus élevée ? Les juristes sont divisés sur la question. “ En fait, il s’agit là d’un recours gracieux, une ordonnance gracieuse. Le président du tribunal a signé l’ordonnance à la lumière et l’authenticité des documents qui ont été versés au dossier. S’il y a opposition avec d’autres documents, il se rétracte ”, soutient Me Sir Bernard Fonju Fuelancha, avocat et assistant juridique au Tribunal pénal international pour le Rwanda. Pour lui, des situations comme celles-là sont évitables, si toutes les parties prenantes n’avaient pas usé de mauvaise foi. “ D’un côté, il y a les responsables de la Socam et leurs différents appuis qui induisent les magistrats en erreur, sachant qu’ils ont été déboutés par la Cour suprême, et de l’autre côté les magistrats qui ne veulent pas prendre leurs responsabilités en refusant de signer une ordonnance sachant qu’une juridiction supérieure a déjà tranché ”.
Quoiqu’il en soit, on présume, du fait de cet imbroglio, que bon nombre d’utilisateurs des œuvres musicales risquent de payer double, du fait que d’un côté, il y a le pouvoir qui ne veut pas perdre la face et veut aller jusqu’au bout, quelque soit les méthodes utilisées, et la légalité qui cherche tant bien que mal à s’insérer dans un univers où seuls les intérêts égoïstes sont souvent pris en considération. Surtout qu’en droit, il est clair que “ qui paye mal, paye deux fois ”.  

Par Robert NGONO EBODE

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Au moment où l’on attend l’application de l’ordonnance de la Cour suprême qui suspend les effets du retrait d’agrément de la Cmc, une autre ordonnance du tribunal de première instance de Ndokoti autorise la Socam d’exercer.

Alors qu’on s’attendait à la levée des scellés sur les locaux de la Cameroon music corporation (Cmc), suite à l’ordonnance n°034/Ose/Ca/Cs du 17 décembre 2008 de la Cour suprême qui suspend les effets du retrait d’agrément de la Cmc, notamment la création de la Société civile d’art musical (Socam), et qui rétablit en quelque sorte la Cmc dans tous ses droits, c’est plutôt une ordonnance du tribunal de première instance de Ndokoti à Douala qui autorise la Socam à continuer de fonctionner. Le président de cette juridiction, Philippe Nyetam, a signé le 25 mai 2009, une ordonnance, n°295/Ptpi/Dla, qui autorise à la Socam “ de procéder par tout huissier territorialement compétent, sans commandement préalable, à la saisie, à la suspension et la confiscation même en dehors des heures légales et des jours ouvrables, des exemplaires constituant une contrefaçon des œuvres protégées, des représentations des œuvres illicites, du matériel servant ou devant servir à une reproduction ou exécution publique illicite ”.
Cette décision vient à la suite de la requête aux fins de saisie de contrefaçon et d’interdiction de spectacles illicites des responsables de la Socam et adressée au président de cette juridiction. Ils évoquent entre autres la loi n°2000/011 du 19 décembre 2000 relative au droit d’auteur, qui enjoint tout utilisateur des œuvres de l’esprit, à obtenir au préalable une autorisation de la Socam, laquelle est soumise au paiement d’une redevance annuelle ou occasionnelle pour les spectacles et les manifestations occasionnelles. “ Pour limiter le préjudice subi par les artistes dont elle est la représentante légale, elle entend faire procéder à la saisie des appareils musicaux et recettes des contrefacteurs, des cassettes, des compacts disc et video compacts, des disquettes, ordinateurs et tout autre matériel ”, peut-on lire dans la requête.

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Cette ordonnance du président Philippe Nyetam vient une fois de plus jeter le flou quant à la légalité de la structure qui doit gérer les droit d’auteurs de l’art musical au Cameroun. Une juridiction inférieure peut-elle prendre une décision sans se référer aux décisions prises par une autre plus élevée ? Les juristes sont divisés sur la question. “ En fait, il s’agit là d’un recours gracieux, une ordonnance gracieuse. Le président du tribunal a signé l’ordonnance à la lumière et l’authenticité des documents qui ont été versés au dossier. S’il y a opposition avec d’autres documents, il se rétracte ”, soutient Me Sir Bernard Fonju Fuelancha, avocat et assistant juridique au Tribunal pénal international pour le Rwanda. Pour lui, des situations comme celles-là sont évitables, si toutes les parties prenantes n’avaient pas usé de mauvaise foi. “ D’un côté, il y a les responsables de la Socam et leurs différents appuis qui induisent les magistrats en erreur, sachant qu’ils ont été déboutés par la Cour suprême, et de l’autre côté les magistrats qui ne veulent pas prendre leurs responsabilités en refusant de signer une ordonnance sachant qu’une juridiction supérieure a déjà tranché ”.
Quoiqu’il en soit, on présume, du fait de cet imbroglio, que bon nombre d’utilisateurs des œuvres musicales risquent de payer double, du fait que d’un côté, il y a le pouvoir qui ne veut pas perdre la face et veut aller jusqu’au bout, quelque soit les méthodes utilisées, et la légalité qui cherche tant bien que mal à s’insérer dans un univers où seuls les intérêts égoïstes sont souvent pris en considération. Surtout qu’en droit, il est clair que “ qui paye mal, paye deux fois ”.  

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Alors qu’on s’attendait à la levée des scellés sur les locaux de la Cameroon music corporation (Cmc), suite à l’ordonnance n°034/Ose/Ca/Cs du 17 décembre 2008 de la Cour suprême qui suspend les effets du retrait d’agrément de la Cmc, notamment la création de la Société civile d’art musical (Socam), et qui rétablit en quelque sorte la Cmc dans tous ses droits, c’est plutôt une ordonnance du tribunal de première instance de Ndokoti à Douala qui autorise la Socam à continuer de fonctionner. Le président de cette juridiction, Philippe Nyetam, a signé le 25 mai 2009, une ordonnance, n°295/Ptpi/Dla, qui autorise à la Socam “ de procéder par tout huissier territorialement compétent, sans commandement préalable, à la saisie, à la suspension et la confiscation même en dehors des heures légales et des jours ouvrables, des exemplaires constituant une contrefaçon des œuvres protégées, des représentations des œuvres illicites, du matériel servant ou devant servir à une reproduction ou exécution publique illicite ”.
Cette décision vient à la suite de la requête aux fins de saisie de contrefaçon et d’interdiction de spectacles illicites des responsables de la Socam et adressée au président de cette juridiction. Ils évoquent entre autres la loi n°2000/011 du 19 décembre 2000 relative au droit d’auteur, qui enjoint tout utilisateur des œuvres de l’esprit, à obtenir au préalable une autorisation de la Socam, laquelle est soumise au paiement d’une redevance annuelle ou occasionnelle pour les spectacles et les manifestations occasionnelles. “ Pour limiter le préjudice subi par les artistes dont elle est la représentante légale, elle entend faire procéder à la saisie des appareils musicaux et recettes des contrefacteurs, des cassettes, des compacts disc et video compacts, des disquettes, ordinateurs et tout autre matériel ”, peut-on lire dans la requête.

Conflit d’autorité
Cette ordonnance du président Philippe Nyetam vient une fois de plus jeter le flou quant à la légalité de la structure qui doit gérer les droit d’auteurs de l’art musical au Cameroun. Une juridiction inférieure peut-elle prendre une décision sans se référer aux décisions prises par une autre plus élevée ? Les juristes sont divisés sur la question. “ En fait, il s’agit là d’un recours gracieux, une ordonnance gracieuse. Le président du tribunal a signé l’ordonnance à la lumière et l’authenticité des documents qui ont été versés au dossier. S’il y a opposition avec d’autres documents, il se rétracte ”, soutient Me Sir Bernard Fonju Fuelancha, avocat et assistant juridique au Tribunal pénal international pour le Rwanda. Pour lui, des situations comme celles-là sont évitables, si toutes les parties prenantes n’avaient pas usé de mauvaise foi. “ D’un côté, il y a les responsables de la Socam et leurs différents appuis qui induisent les magistrats en erreur, sachant qu’ils ont été déboutés par la Cour suprême, et de l’autre côté les magistrats qui ne veulent pas prendre leurs responsabilités en refusant de signer une ordonnance sachant qu’une juridiction supérieure a déjà tranché ”.
Quoiqu’il en soit, on présume, du fait de cet imbroglio, que bon nombre d’utilisateurs des œuvres musicales risquent de payer double, du fait que d’un côté, il y a le pouvoir qui ne veut pas perdre la face et veut aller jusqu’au bout, quelque soit les méthodes utilisées, et la légalité qui cherche tant bien que mal à s’insérer dans un univers où seuls les intérêts égoïstes sont souvent pris en considération. Surtout qu’en droit, il est clair que “ qui paye mal, paye deux fois ”.  

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Pesana : La danse, par passion

L’expression corporelle parcourt les sens de cette jeune camerounaise depuis l’enfance.
Parfait Tabapsi –




A la fin de son spectacle de samedi dernier, Pesana a tenu, le sourire aux lèvres, à saluer chacun des spectateurs. Fidèle en cela à un caractère forgé en elle depuis sa tendre enfance par sa mère. Et qui lui intime "d’être respectueuse vis-à-vis de tout le monde".
Ce geste arrivait dans la foulée d’un solo qui avait emporté quelques minutes plus tôt des applaudissements nourris d’un public connaisseur. La confortant ainsi dans une voie qu’elle s’est choisie depuis longtemps déjà. Car pour celle qui avoue ne point avoir d’idole, "la danse a commencé depuis la maternelle lorsque [sa] maîtresse a découvert [qu’elle avait] un don. Depuis lors, avec l’aide de [sa] sœur aînée Bellissima de regrettée mémoire [elle n’a fait] que danser, que ce soit dans les ballets ou de manière professionnelle."

Le virage de la professionnalisation, elle le prend avec son arrivée à Yaoundé au début des années 90. Elle rejoint alors la Compagnie "Sawa" installée à l’hôtel Mont Fébé. C’est le temps de l’apprentissage et de la découverte d’une ville qui est loin de ce qu’elle imaginait en partant de son Baganté natal. Par nécessité et aussi par souci de percer, elle travaille d’arrache pied et parvient à se faire une place au sein du groupe. Au point de rejoindre le Ballet national à l’issue d’un concours en 1998. "Ce fût une période difficile dans le mesure où après avoir été sélectionnée après un concours, je n’ai pas pu, avec mes camarades, faire le déplacement de l’Espagne qui était prévu. La faute à une mauvaise organisation", confie-t-elle.

Déception
Une situation qui la marquera sans lui faire perdre le goût de la danse. Juste une "grosse déception parce qu’on avait beaucoup travaillé". Elle retrouve ses amis du Mont Fébé et travaille à la création des spectacles. Mais déjà, elle rêve d’autre chose : "je sentais alors l’envie de me mettre à mon propre compte. Ceci parce que l’aura des oeuvres que je contribuais à créer retombait toujours sur les responsables de la troupe et non sur moi. Pis, nous n’étions même pas rémunérés.". Elle claquera la porte après un spectacle non rémunéré donné à African Logik à Bastos en 1999.
Elle s’en ira donc. Forte de son talent et de l’expérience de nombreux stages à l’international.

Après avoir vadrouillé quelques mois durant, son projet d’autonomisation verra le jour en 2003 lorsqu’elle crée ‘Boutgnie’ qui signifie paix en medùmba, sa langue maternelle. Commence alors une autre vie, mais avec toujours la passion en filigrane. Cinq ans après, elle n’est pas peu fière du chemin parcouru. Elle qui travaille afin que son groupe d’une dizaine de membres "puisse faire savoir au monde que le Cameroun des danseurs existe. Que nous pouvons apporter notre contribution à la danse universelle. Que nous ne sommes pas que des danseurs du folklore.". Pour l’instant, elle reste fidèle à la musique et à l’expression corporelle, donne des cours et affine le répertoire de sa compagnie.

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